Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LA TRIBU
Numéro de dépôt :
4268619
Date de dépôt :
28/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque LA TRIBU
Déposée par voie électronique le 28 avril 2016 par monsieur BERTRAND GAUTHEROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TRIBU »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERTRAND GAUTHEROT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Inscription le 9 février 2017 - Rejet total n°694170 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-09