Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA TRIBU
M. BERTRAND GAUTHEROT

Numéro de dépôt :
4268619
Date de dépôt :
28/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA TRIBU de BERTRAND GAUTHEROT

Présentation de la marque LA TRIBU

Déposée par voie électronique le 28 avril 2016 par monsieur BERTRAND GAUTHEROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TRIBU »

Le déposant est monsieur BERTRAND GAUTHEROT domicilié(e) 8 RUE DE VAUX - 10110 - BUXIERES-SUR-ARCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERTRAND GAUTHEROT domicilié(e) 8 RUE DE VAUX - 10110 - BUXIERES-SUR-ARCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BERTRAND GAUTHEROT a également déposé les autres marques suivantes : CLANDESTIN , LES SEMBLABLES , TEXTURE , FIDELE , le pas sage


M. BERTRAND GAUTHEROT - 8 RUE DE VAUX - 10110 - BUXIERES-SUR-ARCE - France


M. BERTRAND GAUTHEROT - 8 RUE DE VAUX - 10110 - BUXIERES-SUR-ARCE - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Inscription le 9 février 2017 - Rejet total n°694170 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-09

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.